83270 Saint-Cyr-sur-Mer

04 94 26 07 30

Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://www.ammos-saintcyr.fr/ les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site https://www.ammos-saintcyr.fr/ est édité par :

  • Nom / Raison sociale : SAS Papilles

  • Forme juridique : SAS Société par actions simplifiée

  • Capital social : 10 000 €

  • Siège social : 1 BOULEVARD DE LA GROTTE ROLLAND, 13008 MARSEILLE

  • Téléphone : 04 94 26 07 30

  • Adresse e-mail : contact@ammos-saintcyr.fr

  • N° RCS / SIRET : 94928821100012

  • N° TVA intracommunautaire : FR32949288211

Responsable de la publication : MOSBAH Emmanuel


2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Nom de l’hébergeur : WP Serveur

  • Adresse : 20 rue Albert Einstein 77420 Champs-sur-Marne

  • Téléphone : 09 72 49 72 64


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site AMMOS Brasserie St Cyr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels…) est protégé par le droit d’auteur et le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de AMMOS Brasserie St Cyr.


4. Données personnelles et cookies

Pour en savoir plus sur la gestion des données personnelles et l’utilisation des cookies, veuillez consulter notre page :

  • [Politique de confidentialité] https://www.ammos-saintcyr.fr/politique-de-confidentialite


5. Responsabilité

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, résultant soit de l’utilisation d’un matériel inadapté, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité